Pour une recherche constitutionnelle audacieuse et conforme à l'idéal démocratique
Page d'accueil
Agenda
Cartes virtuelles
Vidéos
Album
Contact
Liens
fr
en
Accueil
Album
Couvertureouvragelestpicn
Couvertureouvragelestpicn
Les travaux préparatoires dans l'interpréatation constitutionnelle
Retour
Menu
Réforme des retraites, retrait
Audiovisuel public
Crise politique à Haïti
Parution - mon livre LesTPICN*
CJC - Jeudi 1er août 2019
Déc. n° 2019-1 RIP (ouverture)
Déc. n° 2019-1-8 RIP (clôture)
CJC - Lundi 15 avril 2019
Droits d'inscription du sup.
Déc. n° 2019-1-9 RIP (Obs. CC)
CJC - Samedi 30 mars 2019
CJC - Jeudi 28 mars 2019
1ère audience du CC en région
CJC - Samedi 23 février 2019
CJC - Samedi 16 février 2019
Politisation du Cons. constit.
Chron.de jurisp.constit. (CJC)
Affaire Grégory / Bolle (QPC)
Discipline / Avocats
Nationalité française. Égalité
QPC. Mineurs protégés
Déc. n° 2018-715 QPC
Rigueur - CE/Cass. en question
Algorithmes
OQTF et Droits et libertés
Motivation-Décisions d'assises
Droits et libertés
Election de M. Valls, au-delà
"Catalexit" - Brèves analyses
TRANSPARENCE - Brigitte MACRON
TPS D'ANTENNE AUX LEGISLATIVES
L'habileté de Theresa May
PROBITE DES ELU-E-S
L'AFF. FILLON FACE AUX DROITS
L'Amérique insoumise
Compétences : ville de Paris /
Au revoir Elisabeth
Rédaction des décisions du CC
Déchéance de nationalité
ACTUALITES NOVEMBRE 2015
LE PRELEVEMENT A LA SOURCE
NOTE - REGIONALISME
NOTE - LA LOI PLM DE 1982
NOTE - CULTURE
REPENSER LE DROIT PUBLIC
JUDICIAL REVIEW
JEUNESSES FRANCAISES
TRAVAUX PARLEMENTAIRES
CHÔMAGE DES JEUNES
L'UE ET LA CRISE GRECQUE
QPC et CEDH
Tags
Agenda
Salons
Divers
Vidéos récentes
Aucun élément à afficher
Vidéos
Vidéos
Dernières photos
Album photos
Album
Formulaires de contact
Contacter Serge SURIN
